Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DANAELIA
M. DAVID KALFA

Numéro de dépôt :
3954698
Date de dépôt :
19/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/10/2022
DANAELIA de DAVID KALFA

Présentation de la marque DANAELIA

Déposée le 19 octobre 2012 par monsieur DAVID KALFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DANAELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est monsieur DAVID KALFA domicilié(e) 78A RUE DE FONTANIERES - 69100 - VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DAVID KALFA domicilié(e) 78A RUE DE FONTANIERES - 69100 - VILLEURBANNE - France.

La marque DANAELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANAELIA est expirée depuis le 19 octobre 2022.


M. DAVID KALFA - 78A RUE DE FONTANIERES - 69100 - VILLEURBANNE - France


M. DAVID KALFA - 78A RUE DE FONTANIERES - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions.