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Marques déposées par monsieur DAVID JUVEN
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LE DROMOIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE DROMOIS
Monsieur DAVID JUVEN

Numéro de dépôt :
4427528
Date de dépôt :
10/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE DROMOIS de DAVID JUVEN

Présentation de la marque LE DROMOIS

Déposée par voie électronique le 10 février 2018 par monsieur DAVID JUVEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE DROMOIS »

Le déposant est monsieur DAVID JUVEN domicilié(e) CHEMIN DE LA CROIX ROUGE - 26730 - HOSTUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DAVID JUVEN domicilié(e) CHEMIN DE LA CROIX ROUGE - 26730 - HOSTUN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

DAVID JUVEN a également déposé les autres marques suivantes : Fier de mon élevage, Fier de mes poules, Fier de mes oeufs , LA BELLE COCOTTE , BABY DROME , Coquelic'or , La belle COCOTTE


Monsieur DAVID JUVEN - CHEMIN DE LA CROIX ROUGE - 26730 - HOSTUN - France


Monsieur DAVID JUVEN - CHEMIN DE LA CROIX ROUGE - 26730 - HOSTUN - France


Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Inscription le 20 décembre 2018 - Rejet total n°743402 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-20

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.