Marque expirée - Marque en non vigueur
AMBIANCE CREATION
Numéro de dépôt :
3656960
Date de dépôt :
12/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2019
Présentation de la marque AMBIANCE CREATION
Déposée par voie électronique le 12 juin 2009 par David Julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMBIANCE CREATION »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMBIANCE CREATION est expirée depuis le 12 juin 2019.
Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46