Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HG
Numéro de dépôt :
1215571
Date de dépôt :
28/09/1982
Lieu de dépôt :
DIEPPE
Date d'expiration :
28/09/1992
Présentation de la marque HG
Déposée le 28 septembre 1982 par DAVID Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIEPPE), la marque française « HG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215571.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HG est expirée depuis le 28 septembre 1992.
DAVID Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09