Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LA GRAVETTE
Numéro de dépôt :
1483297
Date de dépôt :
11/08/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/08/1998
Présentation de la marque DOMAINE DE LA GRAVETTE
Déposée le 11 août 1988 par monsieur DAVID Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA GRAVETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LA GRAVETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483297.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA GRAVETTE est expirée depuis le 11 août 1998.
DAVID Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05