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Marques déposées par monsieur DAVID Jean-Luc
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DOMAINE DE LA GRAVETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA GRAVETTE
Monsieur DAVID Jean-Luc

Numéro de dépôt :
1483297
Date de dépôt :
11/08/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/08/1998

Présentation de la marque DOMAINE DE LA GRAVETTE

Déposée le 11 août 1988 par monsieur DAVID Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA GRAVETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DAVID Jean-Luc domicilié(e) Gabarnac, 33410 CADILLAC. - France.

La marque DOMAINE DE LA GRAVETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA GRAVETTE est expirée depuis le 11 août 1998.

DAVID Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PIOT DAVID , CHATEAU DE GARBES , LULI , CHATEAU PONCET , DOMAINE DE GARBES


Monsieur DAVID Jean-Luc - Gabarnac, 33410 CADILLAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement denommée: DOMAINE DE LA GRAVETTE.