Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAVID CHAUSSEUR
M. David (Jean-Louis)

Numéro de dépôt :
969016
Date de dépôt :
04/10/1976
Lieu de dépôt :
Saint-Etienne

Présentation de la marque DAVID CHAUSSEUR

Déposée le 4 octobre 1976 par monsieur David (Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Saint-Etienne), la marque française « DAVID CHAUSSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur David (Jean-Louis domicilié(e) 5, place Jacquart, Saint-Etienne. - France.

La marque DAVID CHAUSSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DAVID CHAUSSEUR est expirée depuis le 4 octobre 1986.

David (Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES GRAVES DAVID , LA CENTRALE DES RECLAMATIONS


M. David (Jean-Louis) - 5, place Jacquart, Saint-Etienne. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-537

Articles chaussants: hommes, dames, enfants.