Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU ST JEAN DES GRAVES
DAVID JEAN GERARD

Numéro de dépôt :
1406291
Date de dépôt :
09/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/2024
CHATEAU ST JEAN DES GRAVES de DAVID JEAN GERARD

Présentation de la marque CHATEAU ST JEAN DES GRAVES

Déposée le 9 mai 1984 par la société DAVID JEAN GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU ST JEAN DES GRAVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DAVID JEAN GERARD domicilié(e) 1 CHATEAU LIOT - 33720 - BARSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 461 630 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. DAVID JEAN GERARD domicilié(e) 1 CHATEAU LIOT - 33720 - BARSAC - France.

La marque CHATEAU ST JEAN DES GRAVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1406291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU ST JEAN DES GRAVES est expirée depuis le 9 mai 2024.

DAVID JEAN GERARD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU LEVANT , CHATEAU "LES GRAVES DE LIOT" , CHATEAU LE DRAGON , CHATEAU LES PINSAS , CHATEAU LIOT , CHATEAU LES GRAVES DE LIOT


DAVID JEAN GERARD - 1 CHATEAU LIOT - 33720 - BARSAC - France - SIREN 390461630


M. DAVID JEAN GERARD - 1 CHATEAU LIOT - 33720 - BARSAC - France


Renouvellement sans limitation le 20 avril 2004 n°2264328 - Publication au BOPI 2004-04-20

Renouvellement sans limitation n°2033114 - Publication au BOPI 1994-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

Renouvellement sans limitation le 5 mai 2014 n°2557989 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-05

Vins bénéficiant de l'appellation Graves contrôlée.