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Marques déposées par DAVID Jacques
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SERRURERIE DAVID & FILS COTE D'AZUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERRURERIE DAVID & FILS COTE D'AZUR
DAVID Jacques

Numéro de dépôt :
3096143
Date de dépôt :
20/04/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/04/2011

Présentation de la marque SERRURERIE DAVID & FILS COTE D'AZUR

Déposée le 20 avril 2001 par DAVID Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SERRURERIE DAVID & FILS COTE D'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-21 du 25 mai 2001.

Le déposant est DAVID Jacques, domicilié(e) 215 Avenue de Pessicart, 06100 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS - France.

La marque SERRURERIE DAVID & FILS COTE D'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERRURERIE DAVID & FILS COTE D'AZUR est expirée depuis le 20 avril 2011.

DAVID Jacques a également déposé les autres marques suivantes : JACQUES DAVID , PIN'S CARD , JACQUES DAVID , RELAXAROME , SANTA , LES AMIS DU DOCTEUR EDWARD BACH , METAFLORE


DAVID Jacques - 215 Avenue de Pessicart, 06100 NICE - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-39

Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21

Service de courrier électronique et de diffusion d'information par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication national, international et mondial, par câbles, par satellites ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; services de transmission d'information acessibles par codes d'acès par voie télématique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; transmission d'information sur réseaux nationaux et internationaux (Internet) destinés au commerce électronique notamment entre particulier.