SOLEIL DE MONACO
Présentation de la marque SOLEIL DE MONACO
Déposée le 25 avril 1989 par DAVID Jacqueline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLEIL DE MONACO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOLEIL DE MONACO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644483.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLEIL DE MONACO est expirée depuis le 25 avril 2009.
DAVID Jacqueline a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 avril 1999 n°2143248 - Publication au BOPI 1999-04-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29