Déposée le 26 mars 1985 par la société DAVID INTERNATIONAL LTD Société allemande
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DAVID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société DAVID INTERNATIONAL LTD Société allemande domicilié(e) Nelsonallee 24 - 89231 - NEU-ULM - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SA domicilié(e) 3 rue Chauveau-Lagarde - 75008 - PARIS - France.
La marque DAVID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303678.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DAVID est expirée depuis le 26 mars 2015.
DAVID INTERNATIONAL LTD Société allemande - Nelsonallee 24 - 89231 - NEU-ULM - Allemagne
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SA - 3 rue Chauveau-Lagarde - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2045732 - Publication au BOPI 1995-15
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2005 n°2284280 - Publication au BOPI 2005-03-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35
Inscription le 17 décembre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°489632 - Publication au BOPI 2008-12-17
Inscription le 5 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301389 - Publication au BOPI 2000-06-05
Inscription le 17 décembre 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°489631 - Publication au BOPI 2008-12-17
Inscription le 18 mars 1994 - Transmission de propriété n°170477 - Publication au BOPI 1994-03-18
Inscription le 2 juin 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498724 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-02
Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël. Education et divertissement.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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