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Marques déposées par monsieur David HOUINSOU-HOUSSOU
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CALIFORNIA AUTO-MOTO ECOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALIFORNIA AUTO-MOTO ECOLE
Monsieur David HOUINSOU-HOUSSOU

Numéro de dépôt :
1753369
Date de dépôt :
27/11/1989
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
27/11/1999
CALIFORNIA AUTO-MOTO ECOLE de David HOUINSOU-HOUSSOU

Présentation de la marque CALIFORNIA AUTO-MOTO ECOLE

Déposée le 27 novembre 1989 par monsieur David HOUINSOU-HOUSSOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CALIFORNIA AUTO-MOTO ECOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur David HOUINSOU-HOUSSOU domicilié(e) 37, rue d'Erquy, 44300 NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur David HOUINSOU-HOUSSOU - France.

La marque CALIFORNIA AUTO-MOTO ECOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALIFORNIA AUTO-MOTO ECOLE est expirée depuis le 27 novembre 1999.


Monsieur David HOUINSOU-HOUSSOU - 37, rue d'Erquy, 44300 NANTES - France


Monsieur David HOUINSOU-HOUSSOU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-06

Service rendu par un franchiseur à savoir : aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale. Promotion et enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.