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Marques déposées par monsieur david hornus
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SDECE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SDECE
M. david hornus

Numéro de dépôt :
3893348
Date de dépôt :
31/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
31/01/2022
SDECE de david hornus

Présentation de la marque SDECE

Déposée le 31 janvier 2012 par monsieur david hornus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SDECE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est monsieur david hornus domicilié(e) 2 impasse Lardillet - 69230 - St Genis Laval - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. david hornus domicilié(e) 2 impasse Lardillet - 69230 - St Genis Laval - France.

La marque SDECE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SDECE est expirée depuis le 31 janvier 2022.

david hornus a également déposé les autres marques suivantes : CHECKPOINT , Lynx Investigations , Action Indirecte , CORPGUARD , PROTEC-TEAM , INTELYNX


M. david hornus - 2 impasse Lardillet - 69230 - St Genis Laval - France


M. david hornus - 2 impasse Lardillet - 69230 - St Genis Laval - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

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