Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Trophées du tourisme en Côtes d'Armor
Monsieur David HERVE

Numéro de dépôt :
4484409
Date de dépôt :
20/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2028
Les Trophées du tourisme en Côtes d\'Armor de David HERVE

Présentation de la marque Les Trophées du tourisme en Côtes d'Armor

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2018 par monsieur David HERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Trophées du tourisme en Côtes d'Armor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est monsieur David HERVE domicilié(e) 9 rue du plan - 22440 - Ploufragan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association des Trophées du Tourisme des Côtes d'Armor, Monsieur David HERVE domicilié(e) 9 rue du plan - 22440 - Ploufragan - France.

La marque Les Trophées du tourisme en Côtes d'Armor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4484409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Trophées du tourisme en Côtes d'Armor arrivera à expiration en date du 20 septembre 2028.


Monsieur David HERVE - 9 rue du plan - 22440 - Ploufragan - France


Association des Trophées du Tourisme des Côtes d'Armor, Monsieur David HERVE - 9 rue du plan - 22440 - Ploufragan - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.