Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MADE IN BOULONNAIS
M. David Herman

Numéro de dépôt :
3994378
Date de dépôt :
01/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MADE IN BOULONNAIS de David Herman

Présentation de la marque MADE IN BOULONNAIS

Déposée par voie électronique le 1 avril 2013 par monsieur David Herman auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MADE IN BOULONNAIS »

Le déposant est monsieur David Herman domicilié(e) 34 Avenue maxence van der meersch - 62780 - Cucq - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. David Herman domicilié(e) 34 Avenue maxence van der meersch - 62780 - Cucq - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 29


M. David Herman - 34 Avenue maxence van der meersch - 62780 - Cucq - France


M. David Herman - 34 Avenue maxence van der meersch - 62780 - Cucq - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Inscription le 29 mars 2018 - Rejet total n°720343 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-29

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.