Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

c1euro
Monsieur DAVID HAZIZA

Numéro de dépôt :
4508874
Date de dépôt :
17/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
c1euro de DAVID HAZIZA

Présentation de la marque c1euro

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2018 par monsieur DAVID HAZIZA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « c1euro »

Le déposant est monsieur DAVID HAZIZA domicilié(e) 93 RUE PIERRE VOYANT - 69100 - VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame EMMANUELLE HAZIZA domicilié(e) 29 COURS VITTON - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 30


Monsieur DAVID HAZIZA - 93 RUE PIERRE VOYANT - 69100 - VILLEURBANNE - France


Madame EMMANUELLE HAZIZA - 29 COURS VITTON - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Inscription le 21 octobre 2020 - Rejet total n°798820 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-21

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.