Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J'AI FAIT CA
Monsieur David HARARI

Numéro de dépôt :
94534989
Date de dépôt :
06/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2004

Présentation de la marque J'AI FAIT CA

Déposée le 6 septembre 1994 par monsieur David HARARI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « J'AI FAIT CA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est monsieur David HARARI domicilié(e) 11-13 avenue du Bel-Air, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Michèle SOUIEDE-BELLELIS - France.

La marque J'AI FAIT CA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J'AI FAIT CA est expirée depuis le 6 septembre 2004.

David HARARI a également déposé les autres marques suivantes : TOUPY , BECOM UNITY , ANNA STUDIO , ANNA STUDIO , MEIL , BeCom' , LE HANGAR A ENIGMES


Monsieur David HARARI - 11-13 avenue du Bel-Air, 75012 PARIS - France


Maître Michèle SOUIEDE-BELLELIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.