Monsieur David HANNA Madame Tiffany TEAMO Madame Wendy HANNA Monsieur Olivier CAIRE Monsieur Ludwig VILLAIN Madame Nathalie HANNA Monsieur Jérôme GRAVELET Monsieur Patrick CHARREYRON
Numéro de dépôt :
4445547
Date de dépôt :
13/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2028
Présentation de la marque LES MINETTES
Déposée par voie électronique le 13 avril 2018 par monsieur David HANNA, madame Tiffany TEAMO, madame Wendy HANNA, monsieur Olivier CAIRE, monsieur Ludwig VILLAIN, madame Nathalie HANNA, monsieur Jérôme GRAVELET, monsieur Patrick CHARREYRON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES MINETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-18 du 4 mai 2018.
Les déposants sont monsieur David HANNA domicilié(e) 3, La Chapelle - 18340 - SAINT-GERMAIN-DES-BOIS - France, madame Tiffany TEAMO domicilié(e) 4 Lotissement des Ormes - 18340 - SENNECAY - France, madame Wendy HANNA domicilié(e) 3, La Chapelle - 18340 - SAINT-GERMAIN-DES-BOIS - France, monsieur Olivier CAIRE domicilié(e) 25 Allée des Fontaines - 18570 - LA CHAPELLE SAINT URSIN - France, monsieur Ludwig VILLAIN domicilié(e) 5 Avenue du 11 Novembre - 18230 - SAINT DOULCHARD - France, madame Nathalie HANNA domicilié(e) 3, La Chapelle - 18340 - SAINT-GERMAIN-DES-BOIS - France, monsieur Jérôme GRAVELET domicilié(e) 1 Le Champ de la Vigne - 18340 - PLAIMPIED GIVAUDINS - France, monsieur Patrick CHARREYRON domicilié(e) 34 Rue François Vernex - 74960 - MEYTHET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Madame Elisa GERARD domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque LES MINETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4445547.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MINETTES arrivera à expiration en date du 13 avril 2028.
Monsieur David HANNA - 3, La Chapelle - 18340 - SAINT-GERMAIN-DES-BOIS - France
Madame Tiffany TEAMO - 4 Lotissement des Ormes - 18340 - SENNECAY - France
Madame Wendy HANNA - 3, La Chapelle - 18340 - SAINT-GERMAIN-DES-BOIS - France
Monsieur Olivier CAIRE - 25 Allée des Fontaines - 18570 - LA CHAPELLE SAINT URSIN - France
Monsieur Ludwig VILLAIN - 5 Avenue du 11 Novembre - 18230 - SAINT DOULCHARD - France
Madame Nathalie HANNA - 3, La Chapelle - 18340 - SAINT-GERMAIN-DES-BOIS - France
Monsieur Jérôme GRAVELET - 1 Le Champ de la Vigne - 18340 - PLAIMPIED GIVAUDINS - France
Monsieur Patrick CHARREYRON - 34 Rue François Vernex - 74960 - MEYTHET - France
Cabinet LAURENT & CHARRAS, Madame Elisa GERARD - 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18
Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31
Sacs et sacoches pour ordinateurs ;
Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; sacs en cuir, en imitations du cuir, en toile et cuir, en peaux d'animaux ou en toile; sacs à main; sacs à dos; sacs de voyage; sacs à roulettes; sacs à provisions; sacs d'alpinistes; sacs de campeurs; sacs d'écoliers; sacs de plage; sacs-housses pour vêtements pour le voyage; boîtes en cuir ou en carton-cuir; lanières de cuir; sangles de cuir; malles; valises; serviettes; cartables; porte-documents; sacs et sacoches pour ordinateurs; trousses de voyage et trousses de toilette maroquinerie; portefeuilles et porte-cartes portefeuilles; étuis pour clés maroquinerie; porte-monnaie non en métaux précieux ;
Services de vente au détail, en gros, par correspondance et en ligne de sacs, sacs et sacoches pour ordinateurs, sacs à main en cuir ou imitations du cuir, de sacs et sacs à main en toile et cuir, de sacs et sacs à main en toile, de sacs et sacs à main en peaux d'animaux, de malles, de valises, de portefeuilles et porte-monnaie non en métaux précieux, de porte-documents, et de tous articles de maroquinerie, en cuir, en imitations du cuir, en toile et cuir, en toile ou en peaux d'animaux. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, démonstration de produits, publicité, diffusion de matériel publicitaire tracts, prospectus, imprimés, échantillons, tous ces services étant en relation avec la maroquinerie et les articles de maroquinerie, en cuir, en imitations du cuir ou en peaux d'animaux.
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