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Marques déposées par monsieur DAVID HADDAD
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SOFTCASE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFTCASE
M. DAVID HADDAD

Numéro de dépôt :
3962785
Date de dépôt :
21/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2022
SOFTCASE de DAVID HADDAD

Présentation de la marque SOFTCASE

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2012 par monsieur DAVID HADDAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOFTCASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est monsieur DAVID HADDAD domicilié(e) 83 BIS RUE MANIN - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DAVID HADDAD domicilié(e) 83 BIS RUE MANIN - 75019 - PARIS - France.

La marque SOFTCASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFTCASE est expirée depuis le 21 novembre 2022.


M. DAVID HADDAD - 83 BIS RUE MANIN - 75019 - PARIS - France


M. DAVID HADDAD - 83 BIS RUE MANIN - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

SAC OU MALE ADAPTABLE AU CYCLOMOTEUR SCOOTER OU VELO POUR TRANSPORTER DES PRODUITS OU MARCHANDISES ;

Malles et valises ; sacs à main, à dos, à roulettes ;

Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.