Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEMME FRANCAISE
MONSIEUR DAVID GUETTA

Numéro de dépôt :
95569760
Date de dépôt :
28/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2005

Présentation de la marque FEMME FRANCAISE

Déposée le 28 avril 1995 par monsieur DAVID GUETTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FEMME FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est monsieur DAVID GUETTA domicilié(e) 26 RUE SAINT FARGEAU, 75020 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR DAVID GUETTA - France.

La marque FEMME FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEMME FRANCAISE est expirée depuis le 28 avril 2005.

DAVID GUETTA a également déposé les autres marques suivantes : TANJIA , AVIDDAY , GLITTERING , HAMMAMS DES GRANDS BOULEVARDS , les firmes digitales , HAMMAMS PARIS


MONSIEUR DAVID GUETTA - 26 RUE SAINT FARGEAU, 75020 PARIS - France


MONSIEUR DAVID GUETTA - France


Inscription le 1 juillet 1996 - Rejet partiel n°203275 - Publication au BOPI 1996-07-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; dentifrice.Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.