Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBIS
david gueglio

Numéro de dépôt :
3787685
Date de dépôt :
03/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2020
RUBIS de david gueglio

Présentation de la marque RUBIS

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2010 par david gueglio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RUBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est david gueglio domicilié(e) 10 rue de la tour madeloc - 66000 - perpignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, david gueglio domicilié(e) 10 rue de la tour madeloc - 66000 - perpignan - France.

La marque RUBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBIS est expirée depuis le 3 décembre 2020.


david gueglio - 10 rue de la tour madeloc - 66000 - perpignan - France


david gueglio - 10 rue de la tour madeloc - 66000 - perpignan - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.