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Marques déposées par David Grout
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Sublicity
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sublicity
David Grout

Numéro de dépôt :
3729150
Date de dépôt :
12/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2020
Sublicity de David Grout

Présentation de la marque Sublicity

Déposée par voie électronique le 12 avril 2010 par David Grout auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sublicity » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est David Grout domicilié(e) 30 rue des vignolles - 95120 - Ermont - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David Grout domicilié(e) 30 rue des vignolles - 95120 - Ermont - France.

La marque Sublicity a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sublicity est expirée depuis le 12 avril 2020.

David Grout a également déposé les autres marques suivantes : LE RENARD ET LA GALETTE CREPERIE


David Grout - 30 rue des vignolles - 95120 - Ermont - France


David Grout - 30 rue des vignolles - 95120 - Ermont - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.