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Marques déposées par David GROUT
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natural tech
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

natural tech
David GROUT
Valérie GROUT

Numéro de dépôt :
3757072
Date de dépôt :
27/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2020
natural tech de David GROUT

Présentation de la marque natural tech

Déposée le 27 juillet 2010 par David GROUT et Valérie GROUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « natural tech » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Les déposants sont David GROUT domicilié(e) 10 rue des Jardins - 27500 - BOURNEVILLE - France et Valérie GROUT domicilié(e) 10 rue des Jardins - 27500 - BOURNEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul PLUSQUELLEC domicilié(e) 25 rue Raymond Aron - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France.

La marque natural tech a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757072.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 11 40 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque natural tech est expirée depuis le 27 juillet 2020.

David GROUT a également déposé les autres marques suivantes : DUMPO SYSTEME EMBARQUE D ABATTAGE POUSSIERES


David GROUT - 10 rue des Jardins - 27500 - BOURNEVILLE - France

Valérie GROUT - 10 rue des Jardins - 27500 - BOURNEVILLE - France


Jean-Paul PLUSQUELLEC - 25 rue Raymond Aron - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement avec modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Inscription le 27 décembre 2010 - Retrait partiel n°538357 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-27

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Machines-outils ; pompes (machines) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Purification de l'air ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.