M. david grout, Agissant pour le compte de la société "La Société du Renard Voyageur" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3943146
Date de dépôt :
31/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
31/08/2022
Présentation de la marque LE RENARD ET LA GALETTE CREPERIE
Déposée le 31 août 2012 par monsieur david grout
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LE RENARD ET LA GALETTE CREPERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-38 du 21 septembre 2012.
Le déposant est monsieur david grout domicilié(e) 30 rue des vignolles - 95120 - Ermont - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. david grout domicilié(e) 30 rue des vignolles - 95120 - Ermont - France.
La marque LE RENARD ET LA GALETTE CREPERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943146.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RENARD ET LA GALETTE CREPERIE est expirée depuis le 31 août 2022.
david grout a également déposé les autres marques suivantes : Sublicity
M. david grout, Agissant pour le compte de la société "La Société du Renard Voyageur" en cours de formation - 30 rue des vignolles - 95120 - Ermont - France
M. david grout - 30 rue des vignolles - 95120 - Ermont - France
Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Inscription le 25 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650582 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-06-25
Inscription le 20 février 2018 - Transmission totale de propriété n°717121 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-20
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Services de restauration (alimentation).
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