Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOSTAB Contraceptive Dovecote
David GRANDCOLAS

Numéro de dépôt :
3605028
Date de dépôt :
15/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
15/10/2018
ECOSTAB Contraceptive Dovecote de David GRANDCOLAS

Présentation de la marque ECOSTAB Contraceptive Dovecote

Déposée le 15 octobre 2008 par David GRANDCOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « ECOSTAB Contraceptive Dovecote »

Le déposant est David GRANDCOLAS domicilié(e) 05 Péniche Donat, Port Fluvial,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David GRANDCOLAS domicilié(e) 05 Péniche Donat, Port Fluvial,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOSTAB Contraceptive Dovecote est expirée depuis le 15 octobre 2018.

David GRANDCOLAS a également déposé les autres marques suivantes : SAFETYPACK


David GRANDCOLAS - 05 Péniche Donat, Port Fluvial,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France


David GRANDCOLAS - 05 Péniche Donat, Port Fluvial,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France


Inscription le 25 mars 2009 - Rejet partiel n°493742 - Publication au BOPI 2009-03-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Engrais pour les terres ; engrais biologique ;

Constructions transportables métalliques ; Mobilier, urbain et extérieur, à savoir : pigeonnier, volière, perchoir, panneau d'information ; métallique ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; Mobilier urbain et extérieur à savoir : pigeonnier, volière, perchoir, panneau d'information ; non métallique ;

Boîtes en bois ou en matières plastiques ; Boites en bois ou en matière plastique. Niche, boulin ;

Animaux vivants ; aliments pour les animaux ; Aliments pour oiseaux ;

Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; Service d'installation et de maintenance des produits énumérés ci dessus ; service de nettoyage, de désinfection, de désinsectisation biologique et pose de sytème d'éloignement animal. ;

Formation ; dressage d'animaux ; Domestication d'oiseau, formation dans le domaine du pigeonnier ;

Services vétérinaires ; Services vétérinaires, notamment soin, euthanasie, capture, élimination, régulation de surpopulation animal.