Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAL'GOSSE
M. David GOSSE
M. Christophe SERRA-CLAUDIO

Numéro de dépôt :
3939876
Date de dépôt :
09/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/08/2022
SAL\'GOSSE de David GOSSE

Présentation de la marque SAL'GOSSE

Déposée le 9 août 2012 par monsieur David GOSSE et monsieur Christophe SERRA-CLAUDIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SAL'GOSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Les déposants sont monsieur David GOSSE domicilié(e) Bâtiment, 23 Rue de Picardie - 94550 - Chevilly-Larue - France et monsieur Christophe SERRA-CLAUDIO domicilié(e) Entrée, 38 Rue René Hamon - 94800 - Villejuif - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. David GOSSE domicilié(e) Bâtiment, 23 Rue de Picardie - 94550 - Chevilly-Larue - France.

La marque SAL'GOSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAL'GOSSE est expirée depuis le 9 août 2022.


M. David GOSSE - Bâtiment, 23 Rue de Picardie - 94550 - Chevilly-Larue - France

M. Christophe SERRA-CLAUDIO - Entrée, 38 Rue René Hamon - 94800 - Villejuif - France


M. David GOSSE - Bâtiment, 23 Rue de Picardie - 94550 - Chevilly-Larue - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Vêtements, chaussures, chapellerie.