Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESCA SOLUTION
Monsieur DAVID GONTARD

Numéro de dépôt :
4496300
Date de dépôt :
31/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2028
ESCA SOLUTION de DAVID GONTARD

Présentation de la marque ESCA SOLUTION

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2018 par monsieur DAVID GONTARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESCA SOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.

Le déposant est monsieur DAVID GONTARD domicilié(e) 8 8 RUE DU CALVAIRE DE GRILLAUD - 44100 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DAVID GONTARD domicilié(e) 8 RUE DU CALVAIRE DE GRILLAUD - 44100 - NANTES - France.

La marque ESCA SOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4496300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCA SOLUTION arrivera à expiration en date du 31 octobre 2028.


Monsieur DAVID GONTARD - 8 8 RUE DU CALVAIRE DE GRILLAUD - 44100 - NANTES - France


Monsieur DAVID GONTARD - 8 RUE DU CALVAIRE DE GRILLAUD - 44100 - NANTES - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; engrais.