Marque enregistrée - Marque en vigueur

M365-FRANCE
Monsieur DAVID GONCALVES

Numéro de dépôt :
4690253
Date de dépôt :
09/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2030
M365-FRANCE de DAVID GONCALVES

Présentation de la marque M365-FRANCE

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2020 par monsieur DAVID GONCALVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M365-FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-44 du 30 octobre 2020.

Le déposant est monsieur DAVID GONCALVES domicilié(e) 2 AVENUE CONTE - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GONCALVES, Monsieur David GONCALVES domicilié(e) 2 avenue Conte - 92250 - La Garenne Colombes - France.

La marque M365-FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4690253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M365-FRANCE arrivera à expiration en date du 9 octobre 2030.


Monsieur DAVID GONCALVES - 2 AVENUE CONTE - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France


GONCALVES, Monsieur David GONCALVES - 2 avenue Conte - 92250 - La Garenne Colombes - France


Publication - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2021-04

Activités sportives et culturelles.