Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE VAILLERS
Monsieur David Givaudan

Numéro de dépôt :
4615785
Date de dépôt :
20/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2030
DOMAINE DE VAILLERS de David Givaudan

Présentation de la marque DOMAINE DE VAILLERS

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2020 par monsieur David Givaudan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE VAILLERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-07 du 14 février 2020.

Le déposant est monsieur David Givaudan domicilié(e) LD "Les Périgouses" - 30330 - CAVILLARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur David Givaudan domicilié(e) LD "Les Périgouses" - 30330 - Cavillargues - France.

La marque DOMAINE DE VAILLERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4615785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE VAILLERS arrivera à expiration en date du 20 janvier 2030.

David Givaudan a également déposé les autres marques suivantes : REFLET TERROIR , David Givaudan La Bête , DAVID GIVAUDAN LE LOUP , David Givaudan L'Audacieux sans sulfites ajoutés


Monsieur David Givaudan - LD "Les Périgouses" - 30330 - CAVILLARGUES - France


Monsieur David Givaudan - LD "Les Périgouses" - 30330 - Cavillargues - France


Publication - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.