Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BOITE A DESSERT
DAVID Gilles

Numéro de dépôt :
1718833
Date de dépôt :
23/01/1990
Lieu de dépôt :
LYON
Date d'expiration :
23/01/2000

Présentation de la marque LA BOITE A DESSERT

Déposée le 23 janvier 1990 par DAVID Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « LA BOITE A DESSERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DAVID Gilles, domicilié(e) 131 Route de Paris CHARBONNIERES LES BAINS (Rhône) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DULATIER - France.

La marque LA BOITE A DESSERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOITE A DESSERT est expirée depuis le 23 janvier 2000.

DAVID Gilles a également déposé les autres marques suivantes : PUPPA RHUMS , ATOUT PRIX , BLAST! POWER GUM WITH CAFFEINE! , INNO VINS , ATOUT COEUR , SUNRISE


DAVID Gilles - 131 Route de Paris CHARBONNIERES LES BAINS (Rhône) - France


CABINET DULATIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25

Patisseries - confiseries - glaces - préparation à base de pain ou patisseries