Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur DAVID Gilles
/
INNO VINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNO VINS
M. DAVID Gilles

Numéro de dépôt :
3808889
Date de dépôt :
23/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
23/02/2021
INNO VINS de DAVID Gilles

Présentation de la marque INNO VINS

Déposée le 23 février 2011 par monsieur DAVID Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « INNO VINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est monsieur DAVID Gilles domicilié(e) 2, rue de la Belle Etoile - 44470 - THOUARE SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DAVID Gilles domicilié(e) 2, rue de la Belle Etoile - 44470 - THOUARE SUR LOIRE - France.

La marque INNO VINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNO VINS est expirée depuis le 23 février 2021.


M. DAVID Gilles - 2, rue de la Belle Etoile - 44470 - THOUARE SUR LOIRE - France


M. DAVID Gilles - 2, rue de la Belle Etoile - 44470 - THOUARE SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Inscription le 2 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°800614 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-11-02

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.