Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATOUT COEUR
DAVID Gilles

Numéro de dépôt :
1723428
Date de dépôt :
01/06/1989
Lieu de dépôt :
LYON
Date d'expiration :
01/06/1999

Présentation de la marque ATOUT COEUR

Déposée le 1 juin 1989 par DAVID Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « ATOUT COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DAVID Gilles, domicilié(e) 131 Route de Paris CHARBONNIERES LES BAINS (Rhône) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DULATIER - France.

La marque ATOUT COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOUT COEUR est expirée depuis le 1 juin 1999.

DAVID Gilles a également déposé les autres marques suivantes : LA BOITE A DESSERT , PUPPA RHUMS , ATOUT PRIX , BLAST! POWER GUM WITH CAFFEINE! , INNO VINS , SUNRISE


DAVID Gilles - 131 Route de Paris CHARBONNIERES LES BAINS (Rhône) - France


CABINET DULATIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-30

Maroquinerie, bagages, objets en peaux: valises, mallettes, gants en laine et en matière synthétique, cuir ou imitation cuir. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, brosses, verreries, porcelaines et faïence non compris dans d'autres classes

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.