Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LA BROCHE DU LUBERON
DAVID Gilbert BOSCHAT Daniel
Numéro de dépôt :
99787920
Date de dépôt :
16/04/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque LA BROCHE DU LUBERON
Déposée le 16 avril 1999 par DAVID Gilbert et BOSCHAT Daniel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA BROCHE DU LUBERON »
Les déposants sont DAVID Gilbert, domicilié(e) Route nationale 96, Quartier les AIRES, 04220 Sainte TULLE - France et BOSCHAT Daniel, domicilié(e) La BASTIANNE, 04110 REILLANNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOSCHAT DANIEL - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAVID Gilbert - Route nationale 96, Quartier les AIRES, 04220 Sainte TULLE - France
BOSCHAT Daniel - La BASTIANNE, 04110 REILLANNE - France
BOSCHAT DANIEL - France
Inscription le 14 août 2000 - Rejet total n°305494 - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 2000-08-14
Quincaillerie Appareils de cuisson Ustensiles pour la cuisine intérieure et extérieure en cheminée, grill, et barbecue.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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