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Marques déposées par monsieur David-Gil (Jacques
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NOD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOD
M. David-Gil (Jacques)

Numéro de dépôt :
932102
Date de dépôt :
05/09/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NOD

Déposée le 5 septembre 1975 par monsieur David-Gil (Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur David-Gil (Jacques domicilié(e) 11, place Saint-Germain-des-Longs-Prés, Boulogne- sur-Seine (Hauts-de-Seine). - France.

La marque NOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 932102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque NOD est expirée depuis le 5 septembre 1985.


M. David-Gil (Jacques) - 11, place Saint-Germain-des-Longs-Prés, Boulogne- sur-Seine (Hauts-de-Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-477

Structure modulaire décorative;éléments constitutifs principalement noeuds d'assemblage, raccords et pièces tubulaires, pour structure de ce type;plafonniers, cloisons, étagères, faux-plafonds.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.