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Marques déposées par monsieur DAVID Gaël
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CREATION BATI-JARDIN C B J CREATEUR DE VOTRE BONHEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREATION BATI-JARDIN C B J CREATEUR DE VOTRE BONHEUR
M. DAVID Gaël

Numéro de dépôt :
3943786
Date de dépôt :
03/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2022
CREATION BATI-JARDIN C B J CREATEUR DE VOTRE BONHEUR de DAVID Gaël

Présentation de la marque CREATION BATI-JARDIN C B J CREATEUR DE VOTRE BONHEUR

Déposée le 3 septembre 2012 par monsieur DAVID Gaël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CREATION BATI-JARDIN C B J CREATEUR DE VOTRE BONHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est monsieur DAVID Gaël domicilié(e) 0 RUE DES VALLEES DU COUCHANT - 35550 - PIPRIAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DAVID Gaël domicilié(e) 0 RUE DES VALLEES DU COUCHANT - 35550 - PIPRIAC - France.

La marque CREATION BATI-JARDIN C B J CREATEUR DE VOTRE BONHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943786.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATION BATI-JARDIN C B J CREATEUR DE VOTRE BONHEUR est expirée depuis le 3 septembre 2022.


M. DAVID Gaël - 0 RUE DES VALLEES DU COUCHANT - 35550 - PIPRIAC - France


M. DAVID Gaël - 0 RUE DES VALLEES DU COUCHANT - 35550 - PIPRIAC - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.