Marque expirée - Marque en non vigueur

KAPSUL
David GABRIEL
Weï ZHOU

Numéro de dépôt :
3557313
Date de dépôt :
20/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2018
KAPSUL de David GABRIEL

Présentation de la marque KAPSUL

Déposée le 20 février 2008 par David GABRIEL et Weï ZHOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KAPSUL »

Les déposants sont David GABRIEL domicilié(e) 9 rue Scribe,75009 PARIS - 75009 - France et Weï ZHOU domicilié(e) 9 allée des GASSETS,77700 SERRIS - 77700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David GABRIEL domicilié(e) 9 rue Scribe,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 21 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAPSUL est expirée depuis le 20 février 2018.


David GABRIEL - 9 rue Scribe,75009 PARIS - 75009 - France

Weï ZHOU - 9 allée des GASSETS,77700 SERRIS - 77700 - France


David GABRIEL - 9 rue Scribe,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Machines de cuisine électriques ; robots (machines) ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.