Marque expirée - Marque en non vigueur

Velozone vos plis ne polluent plus
DAVID Frédéric
NOUAR Thierry

Numéro de dépôt :
3397047
Date de dépôt :
12/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
12/12/2015
Velozone vos plis ne polluent plus de DAVID Frédéric

Présentation de la marque Velozone vos plis ne polluent plus

Déposée le 12 décembre 2005 par DAVID Frédéric et NOUAR Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Velozone vos plis ne polluent plus »

Les déposants sont DAVID Frédéric domicilié(e) 9 rue Amélie,13014 MARSEILLE - 13014 - France et NOUAR Thierry domicilié(e) Val plan BT 12,13013 MARSEILLE - 13013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID Frédéric domicilié(e) 9 rue Amélie,13014 MARSEILLE - 13014 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Velozone vos plis ne polluent plus est expirée depuis le 12 décembre 2015.


DAVID Frédéric - 9 rue Amélie,13014 MARSEILLE - 13014 - France

NOUAR Thierry - Val plan BT 12,13013 MARSEILLE - 13013 - France


DAVID Frédéric - 9 rue Amélie,13014 MARSEILLE - 13014 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-21

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Véhicules, appareils de locomotion par terre, vélomoteur, cycles, cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles.Produits de l'imprimerie, articles de papeterie, cartes, affiches, journaux, prospectus, brochures, calendriers, adhésifs (matière collante) pour le ménage ou la papeterie, caractère d'imprimerie, cliché, papiers, cartons.Vêtements, chaussures, chapellerie, chemise, gants (habillement), sous-vêtements, ceinture (habillement), bonneterie.Transports, emballages, distribution de journaux, location de véhicules, information en matie de transports, entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.Éducation, formation, divertissement, activité sportives et culturelles, services de loisirs, organisation de concours (éducation ou divertissement), service de jeux en ligne, services de jeux d'argent, publication de livres, production de film en bandes vidéo, location d'enregistrement sonores.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.