Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU HAUT-LIRON
Numéro de dépôt :
1442227
Date de dépôt :
23/12/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/1997
Présentation de la marque DOMAINE DU HAUT-LIRON
Déposée le 23 décembre 1987 par DAVID Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU HAUT-LIRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU HAUT-LIRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442227.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU HAUT-LIRON est expirée depuis le 23 décembre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22