Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOLAGUNES
David Fraipont

Numéro de dépôt :
3561010
Date de dépôt :
05/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2018
BIOLAGUNES de David Fraipont

Présentation de la marque BIOLAGUNES

Déposée le 5 mars 2008 par David Fraipont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOLAGUNES »

Le déposant est David Fraipont domicilié(e) 26 montée du cimetière, Les aiguiers,83210 SOLLIES PONT - 83210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David Fraipont domicilié(e) 26 montée du cimetière, Les aiguiers,83210 SOLLIES PONT - 83210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOLAGUNES est expirée depuis le 5 mars 2018.


David Fraipont - 26 montée du cimetière, Les aiguiers,83210 SOLLIES PONT - 83210 - France


David Fraipont - 26 montée du cimetière, Les aiguiers,83210 SOLLIES PONT - 83210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-32

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; maçonnerie ; services d'étanchéité (construction) ; installation, entretien et réparation de machines ;

Services de jardinier-paysagiste.