Marque expirée - Marque en non vigueur

CRONOVESTIS
David FOURNIER, Agissant pour le compte de la société "Cronovestis" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3688751
Date de dépôt :
04/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2019
CRONOVESTIS de David FOURNIER

Présentation de la marque CRONOVESTIS

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2009 par David FOURNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CRONOVESTIS »

Le déposant est David FOURNIER, Agissant pour le compte de la société "Cronovestis" en cours de formation domicilié(e) 19bis rue deVilleneuve - 92380 - Gaches - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David FOURNIER domicilié(e) 19bis rue deVilleneuve - 92380 - Gaches - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRONOVESTIS est expirée depuis le 4 novembre 2019.


David FOURNIER, Agissant pour le compte de la société "Cronovestis" en cours de formation - 19bis rue deVilleneuve - 92380 - Gaches - France


David FOURNIER - 19bis rue deVilleneuve - 92380 - Gaches - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.