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Marques déposées par monsieur David FOSSI
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CATECO
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CATECO
M. David FOSSI, Agissant pour le compte de la société "CATECO" en cours de formation
M. Philippe Prissette, Agissant pour le compte de la société "Cateco" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3887091
Date de dépôt :
07/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
CATECO de David FOSSI

Présentation de la marque CATECO

Déposée le 7 janvier 2012 par monsieur David FOSSI et monsieur Philippe Prissette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CATECO »

Les déposants sont monsieur David FOSSI domicilié(e) 146 Allée D'helsinki - 83500 - la seyne - France et monsieur Philippe Prissette domicilié(e) 146 allée d'helsinki - 83500 - la seyne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. David FOSSI domicilié(e) 146 Allée D'helsinki - 83500 - la seyne - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 12


M. David FOSSI, Agissant pour le compte de la société "CATECO" en cours de formation - 146 Allée D'helsinki - 83500 - la seyne - France

M. Philippe Prissette, Agissant pour le compte de la société "Cateco" en cours de formation - 146 allée d'helsinki - 83500 - la seyne - France


M. David FOSSI - 146 Allée D'helsinki - 83500 - la seyne - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Inscription le 6 décembre 2012 - Rejet total n°590255 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-06

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Fabricant et distributeur de Pièce détaché automobile, notamment échappement, catalyseur, filtre à particule, silencieux , tube d'échappement sonde lambda et toute pièces d'échappement.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.