Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SILA SPORT IN LINE AMBITION
M. DAVID FORTIN
M. BORIS DUFOUR

Numéro de dépôt :
3944159
Date de dépôt :
06/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/09/2022
SILA SPORT IN LINE AMBITION de DAVID FORTIN

Présentation de la marque SILA SPORT IN LINE AMBITION

Déposée le 6 septembre 2012 par monsieur DAVID FORTIN et monsieur BORIS DUFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SILA SPORT IN LINE AMBITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Les déposants sont monsieur DAVID FORTIN domicilié(e) 56 Rue PASTEUR - 44340 - BOUGUENAIS - France et monsieur BORIS DUFOUR domicilié(e) 286 Chemin du pont des Biches - 69250 - Neuville sur Saône - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DAVID FORTIN domicilié(e) 56 Rue PASTEUR - 44340 - BOUGUENAIS - France.

La marque SILA SPORT IN LINE AMBITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILA SPORT IN LINE AMBITION est expirée depuis le 6 septembre 2022.


M. DAVID FORTIN - 56 Rue PASTEUR - 44340 - BOUGUENAIS - France

M. BORIS DUFOUR - 286 Chemin du pont des Biches - 69250 - Neuville sur Saône - France


M. DAVID FORTIN - 56 Rue PASTEUR - 44340 - BOUGUENAIS - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Inscription le 21 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713541 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.