Accueil marques.expert
/
Marques déposées par david fontaine
/
passager privé : transport de personne (du temps gagné à moto)
Marque expirée - Marque en non vigueur

passager privé : transport de personne (du temps gagné à moto)
david fontaine Agissant pour le compte de la société “ passager privé ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3525930
Date de dépôt :
21/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2017
passager privé : transport de personne (du temps gagné à moto) de david fontaine

Présentation de la marque passager privé : transport de personne (du temps gagné à moto)

Déposée le 21 septembre 2007 par david fontaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « passager privé : transport de personne (du temps gagné à moto) »

Le déposant est david fontaine Agissant pour le compte de la société “ passager privé ” en cours de formation domicilié(e) 62 bis rue gallieni,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, david fontaine domicilié(e) 62 bis rue gallieni,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque passager privé : transport de personne (du temps gagné à moto) est expirée depuis le 21 septembre 2017.


david fontaine Agissant pour le compte de la société “ passager privé ” en cours de formation - 62 bis rue gallieni,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France


david fontaine - 62 bis rue gallieni,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France


Inscription le 30 janvier 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°467956 - Publication au BOPI 2008-01-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis.