Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DAVID FOILLARD ET JACQUEMONT
/
DAVID FOILLARD ET JACQUEMONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAVID FOILLARD ET JACQUEMONT
DAVID FOILLARD ET JACQUEMONT (S.A.)

Numéro de dépôt :
95568277
Date de dépôt :
14/04/1995
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
14/04/2005

Présentation de la marque DAVID FOILLARD ET JACQUEMONT

Déposée le 14 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) DAVID FOILLARD ET JACQUEMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DAVID FOILLARD ET JACQUEMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAVID FOILLARD ET JACQUEMONT domicilié(e) BP 1 - LE MOULIN, 69830 ST GEORGES DE RENEINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 750 515 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID FOILLARD ET JACQUEMONT - France.

La marque DAVID FOILLARD ET JACQUEMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAVID FOILLARD ET JACQUEMONT est expirée depuis le 14 avril 2005.

DAVID FOILLARD ET JACQUEMONT a également déposé les autres marques suivantes : BUREAU D'ACHAT JACQUEMONT , CHANTELUCE , JACQUEMONT PERE ET FILS


DAVID FOILLARD ET JACQUEMONT (S.A.) - BP 1 - LE MOULIN, 69830 ST GEORGES DE RENEINS - France - SIREN 685750515


DAVID FOILLARD ET JACQUEMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-38

Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21

Vins