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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DAVID FOILLARD ET JACQUEMONT
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CHANTELUCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANTELUCE
DAVID FOILLARD ET JACQUEMONT (S.A.)

Numéro de dépôt :
95566111
Date de dépôt :
31/03/1995
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
31/03/2005

Présentation de la marque CHANTELUCE

Déposée le 31 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) DAVID FOILLARD ET JACQUEMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « CHANTELUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAVID FOILLARD ET JACQUEMONT domicilié(e) BP 1 - LE MOULIN, 69830 ST GEORGES DE RENEINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 750 515 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID FOILLARD ET JACQUEMONT - France.

La marque CHANTELUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTELUCE est expirée depuis le 31 mars 2005.

DAVID FOILLARD ET JACQUEMONT a également déposé les autres marques suivantes : BUREAU D'ACHAT JACQUEMONT , DAVID FOILLARD ET JACQUEMONT , JACQUEMONT PERE ET FILS


DAVID FOILLARD ET JACQUEMONT (S.A.) - BP 1 - LE MOULIN, 69830 ST GEORGES DE RENEINS - France - SIREN 685750515


DAVID FOILLARD ET JACQUEMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Vins