Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château Belleville
M. David Flynn

Numéro de dépôt :
4393743
Date de dépôt :
04/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2027
Château Belleville de David Flynn

Présentation de la marque Château Belleville

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2017 par monsieur David Flynn auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château Belleville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est monsieur David Flynn domicilié(e) rue Juliette Dodu - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jus de Chaussette, M. David Flynn domicilié(e) rue Juliette Dodu - 75010 - Paris - France.

La marque Château Belleville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4393743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Belleville arrivera à expiration en date du 4 octobre 2027.

David Flynn a également déposé les autres marques suivantes : Belleville Brûlerie Paris , Belleville Brûlerie Paris , CafesBelleville , Cafes Belleville , Cafés Belleville , Le Mistral - Café Rayonnant


M. David Flynn - rue Juliette Dodu - 75010 - Paris - France


Jus de Chaussette, M. David Flynn - rue Juliette Dodu - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement sans modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Café.