Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOME
M. DAVID FELLOUS
M. JOEL FELLOUS

Numéro de dépôt :
4182549
Date de dépôt :
21/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DOME de DAVID FELLOUS

Présentation de la marque DOME

Déposée par voie électronique le 21 mai 2015 par monsieur DAVID FELLOUS et monsieur JOEL FELLOUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOME »

Les déposants sont monsieur DAVID FELLOUS domicilié(e) 40 RUE BOTZARIS - 75019 - PARIS - France et monsieur JOEL FELLOUS domicilié(e) 97 AVENUE ACHILLE PERETY - 92200 - NEUILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEDAM domicilié(e) 158 RUE DIDEROT - 93500 - PANTIN - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DAVID FELLOUS a également déposé les autres marques suivantes : CRYSTAL , IDEO , BACKEN , SQUARE , C & C CUISINE & COOKING , KOOL OR COLLECTION , PROFESSIONEL GAMME BATTRINOX , ART-CUT


M. DAVID FELLOUS - 40 RUE BOTZARIS - 75019 - PARIS - France

M. JOEL FELLOUS - 97 AVENUE ACHILLE PERETY - 92200 - NEUILLY - France


CEDAM - 158 RUE DIDEROT - 93500 - PANTIN - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Inscription le 8 septembre 2016 - Rejet total n°679249 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-08

Inscription le 12 septembre 2016 - Rejet total n°679648 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12

Appareils de cuisson électriques, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, appareils électriques de préparation des boissons, en particulier, fours, fours à micro-ondes, grille-pain, friteuses, rôtissoires, cuiseurs vapeur, ; cuiseurs à pâtes, cuiseurs à riz, cuiseurs à oeufs électriques, gaufriers, grils à aliments, tables de cuisson électriques, barbecues, appareils pour cuire les aliments sur pierré, appareils pour préparer les croques-Monsieur, les hamburgers, la fondue, la raclette, le fromage frais, la tajine , woks électrique, sauciers électriques, crêpières électriques,yaourtières électriques, chauffe plats, chauffe-biberons, stérilisateurs électriques,sorbetières électriques, appareils électriques de préparation d'infusion en particuliers cafetières électriques, théière, électrique, machine expresso électriques, bouilloires électriques, ;

Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaque,en particulier autocuiseurs, casseroles, faitouts, woks, poêles, sauteuses, moules de cuisine, verseuses en verres pour cafetières, pots en verre pour yaourtières, plats pour à micro-ondes, friteuses, sauteuses, couvercles en verre, en métal et en plastique pour ustensiles, ménager, vaisselle, (non en métaux précieux) corbeilles à usage domestique, dessous de plats, boîtes en verre ou en métal pour ranger et conserver les aliments et les épices, brosses et pinceaux pour la cuisine, tables a repasser.