Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ART-CUT
M. DAVID FELLOUS
M. JOEL FELLOUS

Numéro de dépôt :
4182224
Date de dépôt :
20/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ART-CUT de DAVID FELLOUS

Présentation de la marque ART-CUT

Déposée par voie électronique le 20 mai 2015 par monsieur DAVID FELLOUS et monsieur JOEL FELLOUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ART-CUT »

Les déposants sont monsieur DAVID FELLOUS domicilié(e) 40 RUE BOTZARIS - 75019 - PARIS - France et monsieur JOEL FELLOUS domicilié(e) 97 AVENUE ACHILLE PERETTI - 92200 - NEUILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEDAM domicilié(e) 158 RUE DIDEROT - 93500 - PANTIN - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DAVID FELLOUS a également déposé les autres marques suivantes : CRYSTAL , IDEO , BACKEN , SQUARE , DOME , C & C CUISINE & COOKING , KOOL OR COLLECTION , PROFESSIONEL GAMME BATTRINOX


M. DAVID FELLOUS - 40 RUE BOTZARIS - 75019 - PARIS - France

M. JOEL FELLOUS - 97 AVENUE ACHILLE PERETTI - 92200 - NEUILLY - France


CEDAM - 158 RUE DIDEROT - 93500 - PANTIN - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680637 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Appareils de cuisson électriques, de chauffage, de production de vapeur , de réfrigération, de séchage, de ventilation, appareils électriques de préparation des boissons, en particulier, fours, fours à micro-onde, grille-pain,friteuse, rôtissoires, cuiseurs, vapeur, cuiseurs à pâtes, cuiseurs à riz,cuiseur à oeufs électriques, gaufriers, grils à aliments, tables de cuisson électrique, barbecues, appareils pour cuire les aliments sur pierre, appareils pour préparer les croques monsieur, les hamburgers, la fondue, la raclette, le fromage frais, la tajine, woks électriques, sauciers électriques, crêpières électriques, yaourtières électriques, chauffe plats, chauffe-biberons, stérilisateurs électriques, sorbetières électriques, appareils électriques de préparation d'infusion, et particuliers cafetière électriques, théières électriques, machine expresso électriques, bouilloire électriques, ;

Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué, en particulier autocuiseurs, casseroles, faitouts, woks, poêles, sauteuses, moules de cuisine, verseuses en verre pour cafetières, pots en verre pour yaourtières, plats pour four à micro-odes, friteuses, sauteuses, couvercles en verre, en métal et en plastique pour ustensiles ménagere, vaisselle (non en métaux précieux) corbeilles à usage domestique, les desous de plats boîtes en verre ou en métal pour ranger et conserver les aliments et les épices, brosses et pinceaux pour la cuisine, tables à repasser.