Marque enregistrée - Marque en vigueur

cabana vélos
Monsieur david favreau

Numéro de dépôt :
4596232
Date de dépôt :
05/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2029
cabana vélos de david favreau

Présentation de la marque cabana vélos

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2019 par monsieur david favreau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « cabana vélos » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-48 du 29 novembre 2019.

Le déposant est monsieur david favreau domicilié(e) 44 rue jean mermoz - 17450 - fouras - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur david favreau domicilié(e) 44 rue jean mermoz - 17450 - fouras - France.

La marque cabana vélos a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4596232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cabana vélos arrivera à expiration en date du 5 novembre 2029.


Monsieur david favreau - 44 rue jean mermoz - 17450 - fouras - France


Monsieur david favreau - 44 rue jean mermoz - 17450 - fouras - France


Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.