LES TOQUES BRÛLEES
Présentation de la marque LES TOQUES BRÛLEES
Déposée par voie électronique le 27 septembre 2010 par DAVID FAURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES TOQUES BRÛLEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES TOQUES BRÛLEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769463.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TOQUES BRÛLEES est expirée depuis le 27 septembre 2020.
DAVID FAURE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06