Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TOQUES BRÛLEES
DAVID FAURE

Numéro de dépôt :
3769463
Date de dépôt :
27/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2020
LES TOQUES BRÛLEES de DAVID FAURE

Présentation de la marque LES TOQUES BRÛLEES

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2010 par DAVID FAURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES TOQUES BRÛLEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est DAVID FAURE domicilié(e) 10 BOULEVARD DUBOUCHAGE - 06000 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID FAURE domicilié(e) 10 BOULEVARD DUBOUCHAGE - 06000 - NICE - France.

La marque LES TOQUES BRÛLEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TOQUES BRÛLEES est expirée depuis le 27 septembre 2020.

DAVID FAURE a également déposé les autres marques suivantes : DAVID FAURE , LES TOQUES BRULEES , MACA BLEA


DAVID FAURE - 10 BOULEVARD DUBOUCHAGE - 06000 - NICE - France


DAVID FAURE - 10 BOULEVARD DUBOUCHAGE - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Publicité ; administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; Services de loisir ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; Services de traiteurs.