FRANCE SPECIALITES L'ENSEIGNE DES PRODUCTEURS ET ARTISANS
Présentation de la marque FRANCE SPECIALITES L'ENSEIGNE DES PRODUCTEURS ET ARTISANS
Déposée le 21 janvier 2008 par David Faure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE SPECIALITES L'ENSEIGNE DES PRODUCTEURS ET ARTISANS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE SPECIALITES L'ENSEIGNE DES PRODUCTEURS ET ARTISANS est expirée depuis le 21 janvier 2018.
David Faure a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-26
Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09